Charte
Un cadre pour les enseignants, les élèves...
1. Je découvre
Une charte n’est pas un point d’un règlement d’ordre intérieur d’un établissement scolaire ou d’un document d’intention pédagogique d’un cours. S’il est impératif d’intégrer l’utilisation de l’intelligence artificielle dans les documents de référence, une charte a pour objectif de guider pédagogiquement nos élèves. Il s’agit de les aider à adopter certains comportements. Une charte est avant-tout un document pédagogique qui va guider chaque élève, l’amener à adopter les bons comportements face à l’utilisation de l’IA.
2.Je comprends
L’arrivée rapide de l’IA au sein des établissements scolaires, oblige ces dernières à fixer un cadre à la fois légal et pédagogique pour cadrer et accompagner son utilisation par tous les acteurs de l’école. Cette démarche peut se faire au sein :
- du règlement général du travail afin de protéger au mieux les travailleurs
- du règlement d’ordre intérieur ou des documents d’intentions pédagogiques afin de préciser ce qui est ou non autorisé.
- d’une charte ou d’un document d’accompagnement des élèves afin de les aider à l’utiliser correctement les IA tout en respectant le développement des compétences transversales
Afin de vous aider dans votre réflexion, nous vous invitons à parcourir deux documents de la Fédération Wallonie Bruxelles.
Utiliser l’intelligence artificielle en classe ne se résume pas à choisir un outil. Cela implique également de définir un cadre d’utilisation clair, partagé et compris par tous.
Fournir un cadre nécessite que l’institution se positionne par rapport à l’intelligence artificielle. L’école veut-elle la nier, la freiner, l’exploiter au maximum comme un vent de modernité sur son enseignement ou avoir une posture intermédiaire.
Dans le cadre de notre site, nous choisissons de former nos élèves à son utilisation dans le respect de l’éthique, de l’écologie, etc. tout en respectant le développement de ses compétences transversales.

« L’école reconnaît l’importance des compétences transversales — autonomie, esprit critique, raisonnement, responsabilité numérique et éthique — dans la formation des élèves. À ce titre, elle intègre l’intelligence artificielle comme outil pédagogique pouvant soutenir l’apprentissage, à condition qu’elle soit utilisée de manière raisonnée, mesurée et conforme aux valeurs éducatives de l’établissement.
L’utilisation de l’intelligence artificielle pour accomplir une tâche scolaire est strictement subordonnée à l’autorisation préalable de l’enseignant et au respect des modalités qu’il définit. Toute utilisation non autorisée est considérée comme un manquement aux règles académiques.
Par ailleurs, l’école encourage les élèves à développer des usages intelligents et responsables de ces outils lorsqu’ils visent à comprendre, s’entraîner ou dépasser une difficulté, dans une logique d’apprentissage authentique et non de substitution au travail personnel. »
Cette position doit être explicitée dans les documents d’intentions pédagogiques de chaque cours :
« L’intelligence artificielle ne peut être utilisée dans ce cours qu’avec l’autorisation explicite du professeur et dans le strict respect des consignes établies. Elle constitue un outil d’appui à l’apprentissage et ne peut en aucun cas se substituer au travail intellectuel attendu de l’élève. »
La charte que nous proposons ci-dessous se veut un outil d’accompagnement et de différenciation. Elle permet aux élèves de déterminer ce qu’ils peuvent faire ou non avec l’intelligence artificielle en fonction de leur année d’enseignement.
Au sein de notre charte nous différencions deux types d’actions : celles qui doivent être cadrées par le professeur et celles qui doivent être encouragées par ce dernier.
Dans les deux cas, nous demandons aux élèves d’identifier ce qui a été fait par eux ou par l’IA. Afin que cette règle ne soit pas prise comme une contrainte, nous souhaitons la présenter comme un élément d’un processus d’apprentissage et d’utilisation.
Dans cet esprit, chaque action sera accompagnée par une fiche méthodologique qui aura pour objectif d’être utilisée dans les cours d’informatique, d’éducation aux médias ou tout autre cours.

Faites-le point sur vos documents d'intentions pédagogiques. Tiennent-ils compte du RGPD et des actions des élèves par rapport à l'utilisation de l'IA ?
Les règles d'utilisation de l'IA dans votre classe sont-elles clairement explicitées et construites avec vos élèves, ou reposent-elles principalement sur des consignes implicites ?
3. J’applique

La tentation est forte de faire une charte "règlementative" ne serait-il pas intéressant d'en faire une éducative ? Quelles dimensions vous semblent pertinentes ? Quelle charte vous semble pédagogique ?
Allez plus loin et consultez notre « Typologie des chartes éducatives »

4. J’analyse

Cinq exemples de chartes, la première étant celle que nous avons élaborée. Quels sont les avantages et inconvénients de chacune ? Sont-elles cohérentes avec vos objectifs ?
https://www.helmo.be/uploads/placeholders/Transversal/e-learning/IA/Charte-IA-SeGEC.pdf?utm_source=chatgpt.com






5. Je synthétise
6. J’évalue

Une autre posture peut vous aider à prendre conscience des imperfections de votre charte ou de ses qualités. Cliquez sur les flèches pour découvrir d'autres situations.
7. Je vais plus loin

Académie de Versailles. (2025). Imaginer, produire, créer avec l’intelligence artificielle. https://arts-plastiques.ac-versailles.fr/spip.php?article947
Académie de Versailles. (s. d.). [Titre de l’article]. https://arts-plastiques.ac-versailles.fr/spip.php?article1071
Renaudin, J. (Coord.). (2025). Charte d’utilisation de l’IA pour les apprenants. Organisation internationale de la Francophonie – CREFECO. https://parlonsfrancais.francophonie.org/ressources/charte-dutilisation-de-lia-pour-les-apprenants/
Rio, M. (2025). [Publication LinkedIn sur l’IA en éducation]. LinkedIn. https://www.linkedin.com/posts/maxime-rio-a7063921_ia-education-pedagogie-share-7414710702223077377-anAM/
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